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Marques déposées par la société étrangère DANISH CROWN AmbA
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QUALITY ROYAL DANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITY ROYAL DANE
DANISH CROWN AmbA Société de droit danois

Numéro de dépôt :
94538041
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014

Présentation de la marque QUALITY ROYAL DANE

Déposée le 29 septembre 1994 par la société étrangère DANISH CROWN AmbA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITY ROYAL DANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère DANISH CROWN AmbA domicilié(e) MARSVEJ 43 DK 8900 RANDERS,DANEMARK (dossier no 2269344) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2269344) - 75001 - France.

La marque QUALITY ROYAL DANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITY ROYAL DANE est expirée depuis le 29 septembre 2014.

DANISH CROWN AmbA a également déposé les autres marques suivantes : WENBO , STEFF


DANISH CROWN AmbA Société de droit danois - MARSVEJ 43 DK 8900 RANDERS,DANEMARK (dossier no 2269344) - Danemark


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2269344) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269344 - Publication au BOPI 2004-07-21

Inscription le 25 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366222 - Publication au BOPI 2003-02-25

Inscription le 25 février 2003 - Changement de dénomination n°366223 - Publication au BOPI 2003-02-25

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 14 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564520 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs (autres que les oeufs à couver), lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles